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Marques déposées par Sébastien Brousse
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YEUF COUTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

YEUF COUTURE
Sébastien Brousse, Sébastien Brousse
Pierre Lemercier, Pierre Lemercier

Numéro de dépôt :
3698392
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
YEUF COUTURE de Sébastien Brousse

Présentation de la marque YEUF COUTURE

Déposée le 23 décembre 2009 par Sébastien Brousse et Pierre Lemercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YEUF COUTURE »

Les déposants sont Sébastien Brousse, Sébastien Brousse domicilié(e) 44, rue du Port Maron - 78740 - VAUX SUR SEINE - France et Pierre Lemercier, Pierre Lemercier domicilié(e) 3, Quai de l'Arquebuse - 78250 - MEULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Brousse, Sébastien Brousse domicilié(e) 44, rue du Port Maron - 78740 - VAUX SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEUF COUTURE est expirée depuis le 23 décembre 2019.

Sébastien Brousse a également déposé les autres marques suivantes : TONCAR , kébri


Sébastien Brousse, Sébastien Brousse - 44, rue du Port Maron - 78740 - VAUX SUR SEINE - France

Pierre Lemercier, Pierre Lemercier - 3, Quai de l'Arquebuse - 78250 - MEULAN - France


Sébastien Brousse, Sébastien Brousse - 44, rue du Port Maron - 78740 - VAUX SUR SEINE - France


Republication pour erratum - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Errata de la publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.